Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

5 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "14/06/2019" du filtre Date de séance

RD 66 -AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET RIEDISHEIM DANS LE CADRE DE L'EUROVÉLOROUTE N° 6 - NANTES -BUDAPEST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPÉRATION DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATIONMODIFICATIONS DU PROGRAMME A 132 MILLÉSIME 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

5A3F - VALIDATION DE L'EVOLUTION DU COÛT DE L'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITÉ D'URGENCE POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES (PROGRAMME A284)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION 2019 DU DEPARTEMENT AU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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